Le domaine et le site Web "www.corecomvda.it" appartiennent à: CoReCom Vallée d'Aoste - Comité Régional de Communication Val d'Aoste - Aoste - Château de Montfleury - 39. Rue du Petit Saint Bernard. Tél.0165.526288/94 PEC : corecomvda@legalmail.it

Marques et signes distinctifs

Toutes les marques et autres signes distinctifs qui peuvent être utilisés sur le site ou auxquels il est fait référence appartiennent au CoReCom Vallée d'Aoste ou à leurs propriétaires respectifs. L'accès au site ne confère pas à l'utilisateur le droit d'utiliser ces marques et signes distinctifs sans l'autorisation écrite des titulaires respectifs et légitimes.

Propriété intellectuelle

La reproduction, distribution, publication, copie, transmission, vente, adaptation du contenu du site est interdite. Tout le matériel publié sur ce site est protégé par des droits de propriété intellectuelle et industrielle, conformément à la législation en vigueur en la matière. L'utilisateur reconnaît que tous les droits en question (y compris, mais sans s'y limiter, les droits d'auteur, brevets, savoir-faire, droits de marque, qu'ils soient enregistrés ou non) appartiennent au CoReCom Vallée d'Aoste ou à des tiers qualifiés. La documentation, les images, les caractères, les graphiques, les logiciels et autres contenus du site, ainsi que la présentation et le traitement de ceux-ci, ainsi que tous les codes et scripts de format pour mettre en œuvre le site, sont la propriété du CoReCom Vallée d'Aoste ou de tiers parties et sont protégés par la législation applicable.

L'accès au site ne confère pas à l'utilisateur le droit de s'approprier, ou de reproduire, modifier, diffuser, republier, sous quelque forme, même partielle, les informations qui y sont contenues, sans l'autorisation expresse et écrite de la société et/ou du tiers partie propriétaire des droits d'exploitation et/ou de reproduction relatifs. En particulier, les photos présentes sur le site appartiennent au CoReCom Val d'Aoste et sont publiées sous réserve de la libération des sujets qui y sont représentés. Ces communiqués sont strictement limités à la publication sur le site web du CoReCom Vallée d'Aoste: toute utilisation ultérieure ou différente n'est pas autorisée.

Liens

Tout lien vers ce site, à partir de sites tiers, ne peut être fait qu'avec l'autorisation écrite préalable du CoReCom Vallée d'Aoste et en tout cas doit être fait exclusivement vers la page d'accueil du site. Le lien vers des pages internes, utilisant des techniques, par exemple, le framing ou le deep-linking, le scraping, le data mining, est interdit. Tous les liens interactifs activés sur le site vers des sites gérés par des tiers ont été configurés de manière légitime. Cependant, la société n'exerce aucun contrôle sur les informations, produits, services qui peuvent être proposés ou sur les politiques de confidentialité adoptées sur ces sites. Par conséquent, le CoReCom Vallée d'Aoste n'assume aucune responsabilité quant au contenu et aux méthodes technico-opérationnelles de ces sites externes, notamment en ce qui concerne les aspects de sécurité informatique : à cet égard, l'utilisateur est tenu de se protéger avec des systèmes antivirus appropriés. En particulier, chaque site Internet "lié" a sa propre politique de confidentialité, différente et indépendante de celle de ce site, sur laquelle CoReCom Vallée d'Aoste n'exerce aucun contrôle. Les utilisateurs sont donc priés de lire attentivement les politiques de confidentialité adoptées sur les sites "liés" par les contrôleurs de données indépendants respectifs. Dans tous les cas, face à toute communication des utilisateurs sur le manque de fiabilité de ces sites, le CoReCom Vallée d'Aoste pourra, à sa seule discrétion, suspendre la connexion.

Sécurité

L'utilisateur est informé du fait que la transmission de données via Internet ne peut atteindre des niveaux de sécurité absolus. Il est de votre responsabilité de vous assurer que vous disposez de mécanismes de protection informatique adaptés, ainsi que de vérifier l'exactitude des données fournies. Dans tous les cas, CoReCom Vallée d'Aoste ne peut être considérée comme tenue d'effectuer une autre prestation que l'application correcte et dans les délais des normes de sécurité imposées par la législation en vigueur, en particulier l'application des mesures de sécurité visées au règlement UE 2016/ 679 ou indiqué dans les réglementations nationales ou européennes ultérieures qui entreront en vigueur. Confidentialité L'utilisateur est invité à consulter la politique de confidentialité de ce site ainsi que la politique sur les cookies qui précisent les caractéristiques des traitements effectués par CoReCom Valléè d'Aoste via ce site. Dans le cas où des sections particulières du site impliquant des opérations de traitement spécifiques seraient configurées à l'avenir, il appartiendra au Propriétaire d'apposer les informations appropriées et de remplir les obligations dictées de temps à autre par le législateur ou par l'Autorité garante pour la protection de données personnelles.